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Mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2026

Éditeur

L'application Terre Conforme est éditée par Sextant — Ateliers d'art, une initiative dédiée à l'accompagnement des potiers céramistes professionnels.

Site web : www.sextant-ateliersdart.fr

Contact : via le formulaire du site Sextant.

Directeur de la publication

Jérôme, pour Sextant — Ateliers d'art.

Hébergement

L'application est hébergée sur l'infrastructure cloud Lovable Cloud (basée sur des services européens), avec diffusion via Cloudflare. Les bases de données et le stockage de fichiers sont situés au sein de l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments graphiques, textuels et logiciels de Terre Conforme est protégé par le droit d'auteur. Le logo et la charte graphique de Sextant — Ateliers d'art sont la propriété exclusive de Sextant.

Les contenus saisis par l'utilisateur (matières, recettes, documents…) restent la propriété exclusive de leur auteur.

Limitation de responsabilité

Terre Conforme est un outil d'aide à l'organisation des informations utiles en cas de contrôle de la DGCCRF. Il ne se substitue pas à un avis juridique officiel, ni à une analyse de laboratoire agréée. Sextant — Ateliers d'art ne saurait être tenue responsable d'une décision prise sur la seule base des informations regroupées dans l'application.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français.